Les chantiers de l'apprentissage, le blog de Mme Figaro

Je pensais que seul Lagardère était coutumier de la sur-protection de son nom (notez que je ne parlerai sciemment pas d’Apple qui atteint parfois le summum de la bêtise.. Et on l’a suffisamment fait ici et ).

Du moins pour la presse magazine… Je dois cependant vivre dans le monde des bisounours, parce que Madame Figaro fait des siennes en ce moment, comme je viens de le lire un peu partout sur la toile qui s’affole à raison.

Mais avant de passer à ce cher groupe Figaro, parlons d’abord au litige du magazine “Elle” :

Litige Lagardère/Radio LFM

– Quand ? fin 2009

– Où ? en France, à Mantes-la-Jolie

– Les faits ? Une radio associative a été lancé en octobre 2009. Son nom, Elles FM, répondait à sa ligne éditoriale résolument féminine.

Quelques semaines après le lancement, coup de semonce de la part d’Hachette Filipacchi Associés (HFA), filiale du groupe Lagardère.

–  En cause ? L’usage du terme “Elles” qui constitue pour le groupe une « contrefaçon caractérisée ».

– Le résultat ? La dictature de la peur a fonctionné, une radio associative ne pouvant sans doute pas assumer les frais d’un procès. Le nom a changé et la radio a donc émis sous le nom de LFM.

Un résultat insuffisant pour HFA qui voit dans ce nom une concurrence « déloyale » et « parasitaire » (phonétiquement, il y aurait un risque “évident” de confusion entre le magazine et la radio vous en conviendrez – ou pas). Le Groupe Lagardère a donc mis ses menaces à exécution et a assigné LFM devant le tribunal de Grande-Instance de Paris, mais, dans leur grande mansuétude ils n’ont pas demandé “d’indemnités en réparation du préjudice subi ».

– Le dénouement (heureux) ? Le Tribunal de Grande Instance de Paris s’était prononcé le 8 juillet 2011 après 2 ans de litige et a estimé qu’il n’y avait pas eu contrefaçon (du moins pour le nom LFM).

Litige Mme Figaro vs Madame Figaro

Passons maintenant au litige qui nous occupe et qui m’avait fait penser au procès “Elle” parce qu’il s’agit encore une fois, d’une histoire de nom de marque… Mais celui-ci est un peu différent car il s’agit de l’usage d’un nom patronymique.

Madame Figaro est maîtresse d’école. Elle tient un blog consacré à son métier, l’enseignement (et ne parle pas de trucs “girly” que l’on peut voir dans la magazine Madame Figaro, il faut le préciser).

D’ailleurs “Figaro” est son nom de famille… Et parents et élèves l’appellent “Madame Figaro” parce qu’ils sont polis. Du coup, quand elle a choisi le nom de son blog, « La classe de Mme Figaro » a du s’imposer bien naturellement… Mais un jour, elle a reçu une petite pépite (il va falloir garder ce papier en souvenir tellement c’est beau) :

“J’ai le tort de m’appeler Mme Figaro et cela déplait grandement au propriétaire de la marque « Madame Figaro ». J’ai reçu il y a quelques temps un mail me sommant d’ajouter mon prénom à mon nom dans le titre de mon blog afin de ne pas « porter préjudice » à la marque”.

Résultat ? Notre institutrice n’ayant ni les moyens financiers ni la carrure pour s’opposer en justice face au groupe “Figaro” a choisi de modifier le nom de son blog en “Les chantiers de l’apprentissage”. Ah le dictât de la peur !

Je n’ai qu’une chose à dire : il y a des claques qui se perdent !

D’autant plus qu’en droit français  :

« L’enregistrement d’une marque ne fait pas obstacle à l’utilisation du même signe ou d’un signe similaire (…) lorsque cette utilisation est le fait d’un tiers de bonne foi employant son nom patronymique » (article 713-6 du code la propriété intellectuelle)..

Quelques liens pour en savoir plus

Mme Figaro :

  • Mme Figaro vs l’autre.. chez Korben > vous pourrez y lire les mises en demeure reçues par l’enseignante.
  • Le Figaro exige que Mme Figaro n’utilise plus son vrai nom sur son blog chez Numérama
  • Et bien sûr le blog de Mme Figaro elle-même (qui a récupéré son nom le 10 juillet ! Affaire classée et dénouement heureux !)

Elle :

Attention si vous vous appelez Marianne ou Marie-Claire.. Et encore plus si vous tenez un blog Mode et tendances 🙂

Bonne soirée à tous !